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RencontresL'Equipe Smail édite notamment des services électroniques de correspondance privée sur le site www.smail.fr dont elle est propriétaire. Tout utilisateur (ci-après "l'Utilisateur") qui souhaite bénéficier des services proposés par Smail, doit, après avoir pris connaissance des termes des présentes conditions d'utilisation des services Smail (ci-après les "Conditions d'Utilisation") et les accepter en cliquant sur le bouton "Créer le compte" à la fin du formulaire d'inscription. Au terme de cette inscription, l'Utilisateur active le service gratuit Smail et reçoit ses Identifiants.
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les droits et les obligations de l'Utilisateur des services Smail, (ci-après "les Services"). Smail fournit aux Utilisateurs un choix de services interactifs, gratuits, parmi lesquels une messagerie interne, un dialogue en direct (chat gratuit), profil, sorties, forums... La version des Conditions d'Utilisation des Services qui prévaut est celle qui apparaît, en ligne, sur les services Smail Web (https://www.smail.fr).
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d'utiliser les Services. Tout mineur peut s´inscrire pour tous les services gratuits de Smail et pour lesquels
une inscription est nécessaire, à condition qu´il soit conscient des conséquences qu´entraîne le fait de
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Chaque Utilisateur est titulaire d'un compte lui permettant d'accéder aux Services (ci après "le Compte".
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"les Identifiants". L'Utilisateur reçoit la confirmation du login ainsi que ses coordonnées pour l'accès au
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effectuées à partir des Identifiants de l'Utilisateur sont réputées avoir été effectuées par ce dernier.
L'Utilisateur s'assure de la confidentialité des Identifiants dont il est responsable.
Toute perte, détournement ou utilisation non autorisée des Identifiants et leurs conséquences, relève
de la responsabilité de l'Utilisateur. Dans tous les cas mentionnés ci-dessus, l'Utilisateur s'engage à avertir
l'Equipe Smail sans délai, par courrier électronique confirmé par lettre recommandée afin que ce dernier procède
à la suspension immédiate de l'accès aux Services à partir de ces Identifiants.
* Qu'il s'est assuré que les Services sont aptes à répondre à ses besoins ;
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celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses,
qui sont parfois saturés à certaines périodes de la journée ;
* Que certains réseaux et services spécifiques peuvent dépendre d'accords particuliers
et être soumis à des restrictions ;
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et qu'ainsi la communication de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement, de toute
information à caractère sensible est effectuée par l'Utilisateur à ses risques et périls ;
* Que certaines des données circulant sur Internet peuvent faire l'objet d'une appropriation privative au
titre d'une législation sur la propriété intellectuelle et que c'est dans le respect de cette législation,
qu'il interroge, consulte, demande, stocke sur son Equipement, les données accessibles sur Internet ;
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et/ou logiciels stockés sur son Equipement, de la contamination par des virus comme de tentatives d'intrusion
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comme les notices d'utilisations, avertissements, reproduits ou mentionnés par l'Equipe Smail,
dont la violation peut avoir pour effet de bloquer provisoirement l'accès à un, plusieurs ou la totalité
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et ce même en cas d'utilisation illicite de ses Identifiants. Cette garantie couvre les indemnités
éventuellement versées aux demandeurs ainsi que les frais raisonnable d'avocat. L'Utilisateur est seul
responsable et remboursera à l'Equipe Smail les dommages et préjudices directs ou indirects, matériels ou
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aux présentes Conditions d'Utilisation, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de
l'inexécution est liée à un cas de Force majeure telle que définie par la jurisprudence y compris
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l'interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l'électricité ou autres et toutes
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comme contraire à une loi applicable, les autres stipulations des présentes Conditions d'Utilisation
resteraient en vigueur et seraient interprétées de façon à donner effet à l'intention des parties, telle
qu'exprimée à l'origine. Il est convenu que si une clause des présentes Conditions d'Utilisation était
réputée nulle, les autres clauses conserveraient leur plein et entier effet.
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l'être par écrit et envoyée à l'adresse de l'Equipe Smail. L'Utilisateur prendra soin de garder tout accusé
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des obligations nées du présent contrat.
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